Le Club
Actualités
Natation sportive
Les Officiels
Eau libre
Informations pratiques
Le Club en images
Nous contacter
Nos Partenaires
Liens
Chercher sur le Web
Plan du site
Informations légales


 
 
Arena
 
Informations légales
 
3169676 pages vues - 531340 visiteurs - 80 aujourd'hui


Ce site est édité par
DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT
Centre Nautique Gustave Ansart
Rue du 8 Mai 45
59220 DENAIN
Tél. 06-40-12-40-58
Email Webmaster DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT
Ce site a été conçu par

Société QUERCY LOGICIELS
4 place du Pauverel
B.P. 35
15600 MAURS LA JOLIE
Tél. 06.64.62.44.59
Email SQLog
Ce site est hébergé par

NUXIT S.A.R.L.
Les Espaces de Sophia
80 route des Lucioles
B.P. 037
06901 Sophia Antipolis Cedex
Site Internet NUXIT

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés).
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par mail au Webmaster ou à l' adresse de DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT ci-dessus mentionnée

Textes légaux (disponibles sur le site web de la C.N.I.L. : www.cnil.fr)

  • Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
  • Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
  • Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations qu'il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

3. Nous n'assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant ces informations.

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright ©- tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT de quelque manière que ce soit. DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Les photos ne sont pas contractuelles.

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers nos sites qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.
Les messages que vous nous pourriez nous envoyer via ce site peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être assurée et n'engage en aucun cas notre responsabilité.
Le Conseil d'Administration
DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT
DENAIN le 2° novembre 2011

 


DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT
Centre Nautique Gustave Ansart
Rue du 8 Mai 45
59220 DENAIN

© DENAIN NATATION PORTE DU HAINAUT. Tous droits réservés - Reproduction interdite sans autorisation